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Traité n°2016-01 : Reconnaissance entre le Liberistant et le Kolozistan

Message par Vladimir Illich Sokolov le Dim 20 Nov 2016 - 10:55

Traité n°2016-01
Reconnaissance entre le Liberistant et le Kolozistan

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La République Virtuelle du Liberistant reconnaît les frontières et la souveraineté du Kolozistan, comme une nation libre.
1.2. La République de Kolozistan reconnaît les frontières et la souveraineté du Liberistant comme une nation libre.
1.3. Il est établi une Ambassade du Kolozistan sur le territoire du Liberistant.
1.4. Il est établi une Ambassade du Liberistant sur le territoire du Kolozistan.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun aux valeurs merkistes. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3 En cas de crise ou de conflit, Le Liberistant offre une aide et un soutien diplomatique à l'Etat kolozistanais
2.4 En cas de crise ou de conflit, le Kolozistan offre une aide et un soutien diplomatique à l’état Liberien.
2.5 Il est établit une ligne aérienne entre le Liberistant et le Kolozistan.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Partis souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera de vigueur. Le traité est automatiquement rompu si une des deux nations est "éteinte".

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Vladimir Illich SOKOLOV
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