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Décret n°2016-12-01 instaurant un nouveau drapeau
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Décret n°2016-12-01 instaurant un nouveau drapeau
par Vladimir Illich Sokolov Lun 19 Déc 2016 - 17:20
Décret n°2016-12-01
Article 1
Le drapeau adopté le 1er février 2016, date de l'indépendance de la République, est abrogé à compter de la date du présent décret.
Article 2
Le nouveau drapeau est rouge, avec en haut à gauche, 2 branches vertes, avec un marteau et une pioche dorée, surmonté d'une étoile dorée.
Article 3
Ce drapeau est le drapeau officiel de la République du Kolozistan à compter de la date du présent décret.
Article 4
Les anciens drapeaux devront être retirés de tous les bâtiments publics et remplacés avant le 31 décembre 2016.
Article 5
Afficher l'ancien drapeau n'est pas répréhensible par la Loi, mais est strictement interdit sur les façades des bâtiments publics.
Le drapeau adopté le 1er février 2016, date de l'indépendance de la République, est abrogé à compter de la date du présent décret.
Article 2
Le nouveau drapeau est rouge, avec en haut à gauche, 2 branches vertes, avec un marteau et une pioche dorée, surmonté d'une étoile dorée.
Article 3
Ce drapeau est le drapeau officiel de la République du Kolozistan à compter de la date du présent décret.
Article 4
Les anciens drapeaux devront être retirés de tous les bâtiments publics et remplacés avant le 31 décembre 2016.
Article 5
Afficher l'ancien drapeau n'est pas répréhensible par la Loi, mais est strictement interdit sur les façades des bâtiments publics.
Signé le 19 décembre 2016,
Le Président par intérim de la République du Kolozistan,
Le Président par intérim de la République du Kolozistan,
Vladimir Illich Sokolov- Mort
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Messages : 610
Date d'inscription : 26/02/2016
Age : 69
Localisation : Belgograd
Re: Décret n°2016-12-01 instaurant un nouveau drapeau
par Vladimir Illich Sokolov Lun 23 Jan 2017 - 8:35
Décret abrogé le 22/01/2017
Vladimir Illich Sokolov- Mort
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