Qui est en ligne ?
Il y a en tout 18 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 18 Invités :: 1 Moteur de rechercheAucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mer 24 Jan 2024 - 8:32
Derniers sujets
Traité n°2016-02 : Reconnaissance entre le Krassland et le Kolozistan
Page 1 sur 1
Traité n°2016-02 : Reconnaissance entre le Krassland et le Kolozistan
Traité n°2016-02
Reconnaissance entre le Krassland et le Kolozistan
Reconnaissance entre le Krassland et le Kolozistan
Article 1.
La République du Kolozistan et la Semi-Republik du Krassland reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Elles s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre Partie.
Article 2.
Elles s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
Article 3.
Les Parties s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.
Article 4.
Les ambassadeurs des deux Parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.
Article 5.
Les parties s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.
Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux Parties.
Article 7.
Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
La République du Kolozistan et la Semi-Republik du Krassland reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Elles s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre Partie.
Article 2.
Elles s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
Article 3.
Les Parties s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.
Article 4.
Les ambassadeurs des deux Parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.
Article 5.
Les parties s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.
Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux Parties.
Article 7.
Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
Vladimir Illich Sokolov- Mort
- Rouble Kolozistanais (₽K) : 0
Messages : 610
Date d'inscription : 26/02/2016
Age : 69
Localisation : Belgograd
Sujets similaires
» Traité n°2016-05 : Reconnaissance entre le Valdisky et le Kolozistan
» Traité n°2016-01 : Reconnaissance entre le Liberistant et le Kolozistan
» Traité n°2016-06 : Reconnaissance entre le Zollernberg et le Kolozistan
» Traité n°2016-03 : Reconnaissance entre Armara et le Kolozistan
» Traité n°2016-04 : Reconnaissance entre Edoran et le Kolozistan
» Traité n°2016-01 : Reconnaissance entre le Liberistant et le Kolozistan
» Traité n°2016-06 : Reconnaissance entre le Zollernberg et le Kolozistan
» Traité n°2016-03 : Reconnaissance entre Armara et le Kolozistan
» Traité n°2016-04 : Reconnaissance entre Edoran et le Kolozistan
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Dim 9 Juil 2017 - 5:10 par Joseph Kirov
» PROCHAINEMENT : Déménagement
Dim 9 Juil 2017 - 0:27 par Max Koloshilov
» @PSDK
Dim 9 Juil 2017 - 0:26 par Max Koloshilov
» Elections Présidentielles Juillet 2017
Sam 8 Juil 2017 - 22:16 par Svetlana Sokolova
» Vote de Max Koloshilov
Sam 8 Juil 2017 - 14:58 par Max Koloshilov
» Vote de Joseph Kirov.
Sam 8 Juil 2017 - 13:55 par Joseph Kirov
» Vote de Svetlana Sokolova
Sam 8 Juil 2017 - 10:16 par Svetlana Sokolova
» @SvetlanaSokolova
Ven 7 Juil 2017 - 21:11 par Svetlana Sokolova
» Dernier meeting de Kirov
Ven 7 Juil 2017 - 21:06 par Joseph Kirov