République du Kolozistan
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 18 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 18 Invités

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 61 le Mer 24 Jan 2024 - 8:32
Derniers sujets
» Réaction suite à la défaite du PRK
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan EmptyDim 9 Juil 2017 - 5:10 par Joseph Kirov

» PROCHAINEMENT : Déménagement
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan EmptyDim 9 Juil 2017 - 0:27 par Max Koloshilov

» @PSDK
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan EmptyDim 9 Juil 2017 - 0:26 par Max Koloshilov

» Elections Présidentielles Juillet 2017
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan EmptySam 8 Juil 2017 - 22:16 par Svetlana Sokolova

» Vote de Max Koloshilov
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan EmptySam 8 Juil 2017 - 14:58 par Max Koloshilov

» Vote de Joseph Kirov.
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan EmptySam 8 Juil 2017 - 13:55 par Joseph Kirov

» Vote de Svetlana Sokolova
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan EmptySam 8 Juil 2017 - 10:16 par Svetlana Sokolova

» @SvetlanaSokolova
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan EmptyVen 7 Juil 2017 - 21:11 par Svetlana Sokolova

» Dernier meeting de Kirov
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan EmptyVen 7 Juil 2017 - 21:06 par Joseph Kirov

Le Deal du moment :
Aliexpress : codes promo valables sur tout le site
Voir le deal

Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan

Aller en bas

Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan Empty Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan

Message par Joseph Kirov Ven 20 Jan 2017 - 19:49

Traité de reconnaissance mutuelle entre la Sainte-Russlavie et la République du Kolozistan.

La Russlavie, représentée par ses ambassadeurs et officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

et

Le Kolozistan, représenté par ses ambassadeurs et officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Dénommées les Hautes Parties Contractantes, par le présent Traité, conviennent de ce qui suit :

Article 1. – De la souveraineté

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent leur souveraineté mutuelle exercée sur leurs territoires respectifs. En conséquence de quoi, aucune d’elle ne saurait porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux pouvoirs souverains des autorités établies dans l’un et l’autre des états.

Article 2. – De la permanence diplomatique

Les Hautes Parties Contractantes, afin de garantir l’établissement de liens diplomatiques entre elles, installeront une ambassade sise sur le territoire de l’autre Partie.

Le personnel diplomatique de chaque ambassade jouira d’une immunité diplomatique indispensable à l’exercice de sa mission.

Article 3. – Des échanges

Les Hautes-Parties contractantes autorisent leurs échanges dans les domaines économiques, culturels, universitaires et sportifs.

Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture et l'exploitation de lignes routières, ferroviaires, maritimes et aériennes entre elles.

Article 4. – De la coopération judiciaire

Si l'autorité judiciaire de l'une des Haute-Parties contractantes demande l'extradition de criminels reconnus coupables par sa juridiction, alors l'extradition est exécutée sans délai après réception et étude de la motivation par l'autre Haute-Partie contractante.

Article 5. – De l'exécution et de la validité

Le traité défini par les Hautes-Parties contractantes n'a force de loi qu'une fois ratifié et rendu public par les deux états via leurs procédures internes.

Ledit traité devient caduque à la disparition de l’une des deux Hautes-Parties contractantes.

Fait dans l’Oblast de Murasibirsk, le 4 janvier 1917 (2017)
Joseph Kirov
Joseph Kirov

Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan Pr10
Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan D10
Rouble Kolozistanais (₽K) : 0
Messages : 1340
Date d'inscription : 18/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum